Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sainté Cola
M. ROLAND CHARLES

Numéro de dépôt :
3966158
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2022
Sainté Cola de ROLAND CHARLES

Présentation de la marque Sainté Cola

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par monsieur ROLAND CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sainté Cola » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur ROLAND CHARLES domicilié(e) LES ROTIS - 42110 - PONCINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLAND CHARLES domicilié(e) LES ROTIS - 42110 - PONCINS - France.

La marque Sainté Cola a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainté Cola est expirée depuis le 5 décembre 2022.

ROLAND CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : NUTCOLA , Tarti'Neige , Pateatartiner , Sweet & Faim


M. ROLAND CHARLES - LES ROTIS - 42110 - PONCINS - France


M. ROLAND CHARLES - LES ROTIS - 42110 - PONCINS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.